Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av De La Chartreuse, Art-sur-Meurthe (54510) | PA | AD142, AD12 | — | 2014/04/11 |
SCI DE LA BRULEE - Permis d'aménager
Active
450500368
Société civile immobilière
Créée le 25/09/2003
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI DE LA BRULEE
SCI DE LA BRULEE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Art-sur-Meurthe.
Profil et organisation
SCI DE LA BRULEE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 54510 à Art-sur-Meurthe.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DE LA BRULEE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 25/09/2003
Siège social
Permis d'aménager de SCI DE LA BRULEE
Activité d’urbanisme de SCI DE LA BRULEE
SCI DE LA BRULEE compte 1 autorisation recensée sur la période 11/04/2014 - 11/04/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE LA BRULEE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
11/04/2014 - 11/04/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI DE LA BRULEE
1 autorisation sur la période 11/04/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Art-sur-Meurthe.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI DE LA BRULEE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DE LA BRULEE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI PIERRE
SIREN 503293896
Même département de siège
12 autorisations
9 PC
3 PD
SCI PATRIMOINE IMMOBILIER GAMBETTA
SIREN 798260543
Même département de siège
11 autorisations
8 PC
2 PA
1 PD
PASTEUR IMMOBILIER
SIREN 490431293
Même département de siège
9 autorisations
7 PC
2 PD
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ET FINANCIERE DU GRAND PRE
SIREN 351466156
Même département de siège
7 autorisations
4 PC
3 PD
D.A.C.I IMMOBILIER
SIREN 802850834
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
PRESTICIB
SIREN 402022958
Même département de siège
6 autorisations
4 PC
2 PD
Sources des informations sur SCI DE LA BRULEE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DE LA BRULEE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DE LA BRULEE ?
SCI DE LA BRULEE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DE LA BRULEE ?
Le profil de SCI DE LA BRULEE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DE LA BRULEE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DE LA BRULEE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DE LA BRULEE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable