SCI DE CHAMBOURG - Permis de construire et DP

Active
414235952 Société civile immobilière PME Créée le 01/10/1997

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI DE CHAMBOURG

SCI DE CHAMBOURG est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oyonnax.

Profil et organisation

SCI DE CHAMBOURG est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01250 à CORVEISSIAT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DE CHAMBOURG
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
01/10/1997
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DE CHAMBOURG

Activité d’urbanisme de SCI DE CHAMBOURG

SCI DE CHAMBOURG compte 2 autorisations recensées sur la période 29/04/2014 - 19/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE CHAMBOURG, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/04/2014 - 19/05/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DE CHAMBOURG

2 autorisations sur la période 29/04/2014 - 19/05/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Oyonnax.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE CHAMBOURG dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
266 Rue De Chambourg - Vey, Oyonnax (01100) PC Locaux 0C918, 0C917 7 661 m² 2 230 m² 2016/05/19
266 Rue De Chambourg - Vey, Oyonnax (01100) PC Locaux 0C891, 0C917 7 661 m² 1 787 m² 2014/04/29

Répartition géographique des autorisations de SCI DE CHAMBOURG

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DE CHAMBOURG

Sources des informations sur SCI DE CHAMBOURG

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DE CHAMBOURG

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DE CHAMBOURG ?
SCI DE CHAMBOURG est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DE CHAMBOURG ?
Le profil de SCI DE CHAMBOURG recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DE CHAMBOURG apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DE CHAMBOURG concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DE CHAMBOURG signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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