Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pre De L Huile, Bessans (73480) | PA | H2482 | — | 2016/05/18 |
SCI DALLEMAGNE PERSONNAZ - Permis d'aménager
Cessée
378260582
Société civile immobilière
Créée le 12/04/1989
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI DALLEMAGNE PERSONNAZ
SCI DALLEMAGNE PERSONNAZ est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bessans.
Profil et organisation
SCI DALLEMAGNE PERSONNAZ est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 73480 à Bessans.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DALLEMAGNE PERSONNAZ
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/04/1989
Siège social
Permis d'aménager de SCI DALLEMAGNE PERSONNAZ
Activité d’urbanisme de SCI DALLEMAGNE PERSONNAZ
SCI DALLEMAGNE PERSONNAZ compte 1 autorisation recensée sur la période 18/05/2016 - 18/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DALLEMAGNE PERSONNAZ, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/05/2016 - 18/05/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI DALLEMAGNE PERSONNAZ
1 autorisation sur la période 18/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Bessans.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI DALLEMAGNE PERSONNAZ
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DALLEMAGNE PERSONNAZ
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CRISTAL HABITAT
SIREN 747020345
Même département de siège
55 autorisations
38 PC
4 PA
13 PD
FINANCIERE MORNASSIENNE
SIREN 502243389
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
SCI MRA
SIREN 504575507
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
PMP
SIREN 818349300
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
LA VERDETTE
SIREN 412827685
Même département de siège
6 autorisations
4 PC
2 PA
SCI LE PALMIER
SIREN 449389055
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
Sources des informations sur SCI DALLEMAGNE PERSONNAZ
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DALLEMAGNE PERSONNAZ
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DALLEMAGNE PERSONNAZ ?
SCI DALLEMAGNE PERSONNAZ est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DALLEMAGNE PERSONNAZ ?
Le profil de SCI DALLEMAGNE PERSONNAZ recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DALLEMAGNE PERSONNAZ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DALLEMAGNE PERSONNAZ concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DALLEMAGNE PERSONNAZ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable