Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Cantignergues, La Livinière (34210) | PA | AC71, AC72 | 7 330 m² | 2013/01/25 |
SCI CONTOUR - Permis d'aménager
Active
488258450
Autre société civile
Créée le 05/01/2006
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI CONTOUR
SCI CONTOUR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Livinière.
Profil et organisation
SCI CONTOUR est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 34210 à La Livinière.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI CONTOUR
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 05/01/2006
Siège social
Permis d'aménager de SCI CONTOUR
Activité d’urbanisme de SCI CONTOUR
SCI CONTOUR compte 1 autorisation recensée sur la période 25/01/2013 - 25/01/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI CONTOUR, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/01/2013 - 25/01/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI CONTOUR
1 autorisation sur la période 25/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à La Livinière.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI CONTOUR
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI CONTOUR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
RESOTAINER
SIREN 892277393
Même département de siège
73 autorisations
71 PC
2 PD
SCI MARIE
SIREN 408603447
Même département de siège
29 autorisations
23 PC
2 PA
4 PD
MY FONCIERE
SIREN 918163106
Même département de siège
16 autorisations
16 PC
SCI NE2F
SIREN 500319272
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
SCI J.O.S.
SIREN 378752729
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
SCI BENJAMIN DE SALHINC
SIREN 443890553
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
Sources des informations sur SCI CONTOUR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI CONTOUR
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI CONTOUR ?
SCI CONTOUR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI CONTOUR ?
Le profil de SCI CONTOUR recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI CONTOUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI CONTOUR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI CONTOUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable