SCI COGNET ARESCALDINO - Permis de construire et DP

Active
840357669 Société civile immobilière Créée le 13/06/2018

Présentation détaillée de SCI COGNET ARESCALDINO

SCI COGNET ARESCALDINO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vaulnaveys-le-Haut.

Profil et organisation

SCI COGNET ARESCALDINO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38190 à Villard-Bonnot.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI COGNET ARESCALDINO
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/06/2018

Siège social

Permis de construire et DP de SCI COGNET ARESCALDINO

Activité d’urbanisme de SCI COGNET ARESCALDINO

SCI COGNET ARESCALDINO compte 1 autorisation recensée sur la période 28/12/2018 - 28/12/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI COGNET ARESCALDINO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/12/2018 - 28/12/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI COGNET ARESCALDINO

1 autorisation sur la période 28/12/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Vaulnaveys-le-Haut.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI COGNET ARESCALDINO dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI COGNET ARESCALDINO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI COGNET ARESCALDINO

Sources des informations sur SCI COGNET ARESCALDINO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI COGNET ARESCALDINO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI COGNET ARESCALDINO ?
SCI COGNET ARESCALDINO est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI COGNET ARESCALDINO ?
Le profil de SCI COGNET ARESCALDINO recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI COGNET ARESCALDINO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI COGNET ARESCALDINO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI COGNET ARESCALDINO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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