SCI CM2T - Permis de construire et DP

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791041601 Société civile immobilière PME Créée le 28/01/2013

Présentation détaillée de SCI CM2T

SCI CM2T est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Pazanne.

Profil et organisation

SCI CM2T est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44170 à ABBARETZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI CM2T
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
28/01/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI CM2T

Activité d’urbanisme de SCI CM2T

SCI CM2T compte 3 autorisations recensées sur la période 10/04/2013 - 29/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI CM2T, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

10/04/2013 - 29/03/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI CM2T

3 autorisations sur la période 10/04/2013 - 29/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Pazanne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CM2T dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15 Rue Des Fresnes, Sainte-Pazanne (44680) PC Locaux AD383 2 450 m² 393 m² 2022/03/29
15 Rue Des Frenes, Sainte-Pazanne (44680) PC Locaux AD383 2 448 m² 54 m² 2019/09/19
15 Rue Des Frenes Za Beau Soleil, Sainte-Pazanne (44680) PC Locaux AD89P 2 456 m² 89 m² 2013/04/10

Répartition géographique des autorisations de SCI CM2T

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI CM2T

Sources des informations sur SCI CM2T

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI CM2T

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI CM2T ?
SCI CM2T est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI CM2T ?
Le profil de SCI CM2T recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI CM2T apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI CM2T concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI CM2T signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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