SCI CLOMECA - Permis de construire et DP

Active
411401102 Société civile immobilière ETI Créée le 01/02/1997

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI CLOMECA

SCI CLOMECA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rochetoirin.

Profil et organisation

SCI CLOMECA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 38110 ROCHETOIRIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI CLOMECA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/02/1997
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCI CLOMECA

Activité d’urbanisme de SCI CLOMECA

SCI CLOMECA compte 2 autorisations recensées sur la période 05/11/2014 - 23/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI CLOMECA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/11/2014 - 23/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI CLOMECA

2 autorisations sur la période 05/11/2014 - 23/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Rochetoirin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CLOMECA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
87 Rue Joceph Jacquard Clos Porcher, Rochetoirin (38110) PC Locaux B1750, B1919 27 572 m² 1 694 m² 2022/02/23
79 Av Joseph-Jacquard, Rochetoirin (38110) PC Locaux B1839, B1841 6 960 m² 999 m² 2014/11/05

Répartition géographique des autorisations de SCI CLOMECA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI CLOMECA

Sources des informations sur SCI CLOMECA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI CLOMECA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI CLOMECA ?
SCI CLOMECA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI CLOMECA ?
Le profil de SCI CLOMECA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI CLOMECA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI CLOMECA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI CLOMECA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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