SCI CLISSON TOSCANE - Permis de construire et DP

Cessée
822923942 Société civile immobilière de construction-vente GE Créée le 08/09/2016

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI CLISSON TOSCANE

SCI CLISSON TOSCANE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Clisson.

Profil et organisation

SCI CLISSON TOSCANE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59110 à LA MADELEINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI CLISSON TOSCANE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
08/09/2016
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de SCI CLISSON TOSCANE

Activité d’urbanisme de SCI CLISSON TOSCANE

SCI CLISSON TOSCANE compte 2 autorisations recensées sur la période 09/12/2016 - 28/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI CLISSON TOSCANE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/12/2016 - 28/09/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI CLISSON TOSCANE

2 autorisations sur la période 09/12/2016 - 28/09/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Clisson.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CLISSON TOSCANE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Cours Des Marches De Breta Zac Du Champ De Foire - Ilot 4, Clisson (44190) PC Logement AN332, AN332P 32 913 m² 2 663 m² 2017/09/28
Cours Des Marches De Breta Zac Du Champ De Foire - Ilot 3, Clisson (44190) PC Logement AN322, AN332 36 264 m² 2 435 m² 2016/12/09

Répartition géographique des autorisations de SCI CLISSON TOSCANE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI CLISSON TOSCANE

Sources des informations sur SCI CLISSON TOSCANE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI CLISSON TOSCANE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI CLISSON TOSCANE ?
SCI CLISSON TOSCANE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI CLISSON TOSCANE ?
Le profil de SCI CLISSON TOSCANE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI CLISSON TOSCANE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI CLISSON TOSCANE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI CLISSON TOSCANE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides