Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 24 Rue Ampere, Cusset (03300) | PA | CL102 | 7 602 m² | 2023/06/01 |
SCI CHARLOTTE ANTOINE - Permis d'aménager
Active
484489091
Société civile immobilière
Créée le 05/10/2005
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI CHARLOTTE ANTOINE
SCI CHARLOTTE ANTOINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cusset.
Profil et organisation
SCI CHARLOTTE ANTOINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 03300 à Cusset.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI CHARLOTTE ANTOINE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 05/10/2005
Siège social
Permis d'aménager de SCI CHARLOTTE ANTOINE
Activité d’urbanisme de SCI CHARLOTTE ANTOINE
SCI CHARLOTTE ANTOINE compte 1 autorisation recensée sur la période 01/06/2023 - 01/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI CHARLOTTE ANTOINE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
01/06/2023 - 01/06/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI CHARLOTTE ANTOINE
1 autorisation sur la période 01/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Cusset.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI CHARLOTTE ANTOINE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI CHARLOTTE ANTOINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI SDD
SIREN 482402674
Même département de siège
10 autorisations
8 PC
2 PD
SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE BARRET
SIREN 388901068
Même département de siège
8 autorisations
5 PC
3 PD
MODA
SIREN 798951760
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PD
SCI GM IV
SIREN 343414702
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PA
FIGAD
SIREN 491092482
Même département de siège
6 autorisations
4 PC
2 PD
PO-IMMO
SIREN 824145957
Même département de siège
6 autorisations
4 PC
1 PA
1 PD
Sources des informations sur SCI CHARLOTTE ANTOINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI CHARLOTTE ANTOINE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI CHARLOTTE ANTOINE ?
SCI CHARLOTTE ANTOINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI CHARLOTTE ANTOINE ?
Le profil de SCI CHARLOTTE ANTOINE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI CHARLOTTE ANTOINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI CHARLOTTE ANTOINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI CHARLOTTE ANTOINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable