Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Meix Robin, Lavoncourt (70120) | PD | AA205, AA116 | — | 2015/03/16 |
SCI CHARLOTTE - Permis de démolir
Active
379531593
Société civile immobilière
Créée le 22/08/1990
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI CHARLOTTE
SCI CHARLOTTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lavoncourt.
Profil et organisation
SCI CHARLOTTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 14360 à Trouville-sur-Mer.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI CHARLOTTE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/08/1990
Siège social
Permis de démolir de SCI CHARLOTTE
Activité d’urbanisme de SCI CHARLOTTE
SCI CHARLOTTE compte 1 autorisation recensée sur la période 16/03/2015 - 16/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI CHARLOTTE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
16/03/2015 - 16/03/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI CHARLOTTE
1 autorisation sur la période 16/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Lavoncourt.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI CHARLOTTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI CHARLOTTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
PARTELIOS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
SIREN 626150106
Même département de siège
115 autorisations
100 PC
4 PA
11 PD
CAENNAISE SOC CAENNAISE DEVELOPP IMMO
SIREN 613820596
Même département de siège
24 autorisations
23 PC
1 PD
NORMANDY CHARPENTE MENUISERIE ISOLATION
SIREN 449605278
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
PARTELIOS RESIDENCE
SIREN 625950076
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SCI LOUISE
SIREN 433805579
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
MARY LISIEUX
SIREN 478148182
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur SCI CHARLOTTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI CHARLOTTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI CHARLOTTE ?
SCI CHARLOTTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI CHARLOTTE ?
Le profil de SCI CHARLOTTE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI CHARLOTTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI CHARLOTTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI CHARLOTTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable