Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Tournebise, Saint-Pierre-le-Chastel (63230) | PA | A661 | — | 2016/07/01 |
SCI CHAPIE - Permis d'aménager
Active
817999535
Société civile immobilière
Créée le 19/01/2016
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI CHAPIE
SCI CHAPIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre-le-Chastel.
Profil et organisation
SCI CHAPIE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 63230 à Saint-Pierre-le-Chastel.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI CHAPIE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 19/01/2016
Siège social
Permis d'aménager de SCI CHAPIE
Activité d’urbanisme de SCI CHAPIE
SCI CHAPIE compte 1 autorisation recensée sur la période 01/07/2016 - 01/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI CHAPIE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
01/07/2016 - 01/07/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI CHAPIE
1 autorisation sur la période 01/07/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre-le-Chastel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI CHAPIE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI CHAPIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GEO-TERRAINS
SIREN 523851889
Même département de siège
18 autorisations
1 PC
16 PA
1 PD
SCI 3D
SIREN 538391129
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
SAS PREMIUM
SIREN 830938494
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
MAISON ANTOINE BAUD
SIREN 855201521
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PD
SCI COMBRONDE
SIREN 377623723
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
SAS FONCIERE DU PARC
SIREN 450077961
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
Sources des informations sur SCI CHAPIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI CHAPIE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI CHAPIE ?
SCI CHAPIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI CHAPIE ?
Le profil de SCI CHAPIE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI CHAPIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI CHAPIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI CHAPIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable