Retour aux autorisations de Saint-Pierre-le-Chastel

Permis d'aménager Statut : Commencé N° 06338516C0001

Permis d'aménager n° 06338516C0001 à Saint-Pierre-le-Chastel, Tournebise

Q: Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par SCI CHAPIE et autorisé le 1 juillet 2016.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 1 juillet 2016, ouverture de chantier le 7 septembre 2016).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 06338516C0001, déposé en mairie de Saint-Pierre-le-Chastel.

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 juillet 2016

Dossier PA n° 06338516C0001

Demandeur

SCI CHAPIE

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Pierre-le-Chastel (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 06338516C0001 a été délivré le 1 juillet 2016, pour un projet situé Tournebise. Le projet est porté par SCI CHAPIE.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A661. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Puy-de-Dôme pour les dossiers déposés en 2016 (environ 10 mois). Au total, 5 permis d'aménager référencés à Saint-Pierre-le-Chastel sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/07/2016

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/09/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

1 juillet 2016

Ouverture de chantier (DOC)

07/09/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

01/07/2016

Chantier (DOC)

07/09/2016

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Pierre-le-Chastel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A661

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Tournebise

Territoires administratifs

Commune: Saint-Pierre-le-Chastel Code postal 63230 Identifiant INSEE 63385
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI CHAPIE

Catégorie: SCI
Catégorie juridique: Société civile immobilière
SIREN: 817999535
SIRET: 81799953500013
Code APE (NAF): 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation: SAINT-PIERRE-LE-CHASTEL (63230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	06338516C0001
Code commune INSEE	63385 - Voir la page commune
Année de dépôt	2016
Date d'autorisation	1 juillet 2016
Date de dépôt	01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC)	10/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Tournebise à Saint-Pierre-le-Chastel (63230).

Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par SCI CHAPIE et autorisé le 1 juillet 2016.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 1 juillet 2016, ouverture de chantier le 7 septembre 2016).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 06338516C0001, déposé en mairie de Saint-Pierre-le-Chastel.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Saint-Pierre-le-Chastel

PA n°06338514C0001 Autorisé

Chem Les Mines De Rozier

Saint-Pierre-le-Chastel (63230)

17 mai 2016 BRGM

PA n°06338516C0002 Autorisé

La Chaux

Saint-Pierre-le-Chastel (63230)

26 nov. 2016

PA n°06338521C0001 Autorisé

Le Bourg

Saint-Pierre-le-Chastel (63230)

08 mars 2022

PA n°06338521C0002 Autorisé

Le Bourg

Saint-Pierre-le-Chastel (63230)

08 mars 2022

Autres types d'autorisations à Saint-Pierre-le-Chastel

Permis de construire à Saint-Pierre-le-Chastel

69 autorisations

Permis de démolir à Saint-Pierre-le-Chastel

3 autorisations