2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
SCI CHAIGNEAU FORTIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cheffois.
SCI CHAIGNEAU FORTIN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 85390 à Cheffois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI CHAIGNEAU FORTIN compte 3 autorisations recensées sur la période 27/09/2019 - 27/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI CHAIGNEAU FORTIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 27/09/2019 - 27/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Cheffois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CHAIGNEAU FORTIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Tenement Des Mouchardiere, Cheffois (85390) | PC Locaux | WB95, WB94 | 33 440 m² | 106 m² | 2022/05/27 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Tenement Des Mouchardiere, Cheffois (85390) | PC Locaux | WB95, WB129 | 33 440 m² | 450 m² | 2021/10/25 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Saint Maurice Le, Cheffois (85390) | PC Locaux | WB129, WB131 | 33 424 m² | 629 m² | 2019/09/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
