2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
SCI CASERNE FEURS est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Feurs.
SCI CASERNE FEURS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42000 à Saint-Étienne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI CASERNE FEURS compte 3 autorisations recensées sur la période 02/02/2015 - 02/11/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI CASERNE FEURS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 02/02/2015 - 02/11/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Feurs. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CASERNE FEURS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Roanne Le Palais, Feurs (42110) | PC Mixte | DA312P, DA311P | 5 026 m² | 2 047 m² | 2015/11/02 |
| Rte De Roanne Le Palais, Feurs (42110) | PC Mixte | DA312P, DA311P | 4 577 m² | 2 047 m² | 2015/02/02 |
1 autorisation sur la période 03/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Feurs. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Raonne Le Palais, Feurs (42110) | PD | DA311 | 9 988 m² | 2015/06/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
