2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
SCI CAP DE L'ETANG est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cabestany.
SCI CAP DE L'ETANG est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69006 à LYON.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI CAP DE L'ETANG compte 3 autorisations recensées sur la période 09/01/2018 - 22/02/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI CAP DE L'ETANG, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/01/2018 - 14/09/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Cabestany. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CAP DE L'ETANG dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5001 Che Des Poissonnieres, Cabestany (66330) | PC Logement | AY99 | 2 177 m² | 600 m² | 2018/09/14 |
| Rue Saint Theobald, L'Isle-d'Abeau (38080) | PC Locaux | DV9 | 9 544 m² | 2 148 m² | 2018/01/09 |
1 autorisation sur la période 22/02/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Cabestany. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Des Tilleuls, Cabestany (66330) | PD | AY100 | 2 199 m² | 2021/02/22 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
