2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI CAP BELLEVUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Anne.
SCI CAP BELLEVUE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 97227 à Sainte-Anne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI CAP BELLEVUE compte 2 autorisations recensées sur la période 24/05/2016 - 17/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI CAP BELLEVUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/05/2016 - 17/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Anne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CAP BELLEVUE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Cap Chevalier, Sainte-Anne (97227) | PC Logement | B882 | 794 m² | 282 m² | 2021/11/17 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Cap Chevalier, Sainte-Anne (97227) | PC Logement | B882 | 794 m² | 136 m² | 2016/05/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
