2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
10
SCI CAMOUS est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Contes.
SCI CAMOUS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 06390 à Contes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI CAMOUS compte 10 autorisations recensées sur la période 14/08/2015 - 16/12/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI CAMOUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 14/08/2015 - 16/12/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Contes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CAMOUS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Chateauneuf Le Varet, Contes (06390) | PC Logement | AS87, AS92 | 3 060 m² | 112 m² | 2020/01/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
