Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Riberetta, Prades (66500) | PA | AX216P, AX123 | — | 2014/06/02 |
SCI CALME - Permis d'aménager
Cessée
449576370
Société civile immobilière
Créée le 01/08/2003
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI CALME
SCI CALME est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Prades.
Profil et organisation
SCI CALME est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 66500 à Prades.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI CALME
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/08/2003
Siège social
Permis d'aménager de SCI CALME
Activité d’urbanisme de SCI CALME
SCI CALME compte 1 autorisation recensée sur la période 02/06/2014 - 02/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI CALME, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/06/2014 - 02/06/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI CALME
1 autorisation sur la période 02/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Prades.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI CALME
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI CALME
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
H L M PYRENEES ORIENTALES
SIREN 704200443
Même département de siège
18 autorisations
18 PC
HABITAT PERPIGNAN MEDITERRANEE, SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
SIREN 882650864
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
LES ARSES
SIREN 381282771
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
EUROBIEN
SIREN 393318720
Même département de siège
4 autorisations
2 PC
2 PA
MARIE
SIREN 449999226
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
FELICANI
SIREN 452587405
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur SCI CALME
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI CALME
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI CALME ?
SCI CALME est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI CALME ?
Le profil de SCI CALME recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI CALME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI CALME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI CALME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable