SCI CABINET DU MATZ - Permis de construire et DP

Active
807978176 Société civile immobilière Créée le 01/11/2014

Infos clés

Présentation détaillée de SCI CABINET DU MATZ

SCI CABINET DU MATZ est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ressons-sur-Matz.

Profil et organisation

SCI CABINET DU MATZ est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 60490 à Ressons-sur-Matz.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI CABINET DU MATZ
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/11/2014

Siège social

Permis de construire et DP de SCI CABINET DU MATZ

Activité d’urbanisme de SCI CABINET DU MATZ

SCI CABINET DU MATZ compte 1 autorisation recensée sur la période 09/04/2015 - 09/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI CABINET DU MATZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/04/2015 - 09/04/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI CABINET DU MATZ

1 autorisation sur la période 09/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Ressons-sur-Matz.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CABINET DU MATZ dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Impasse Jean-Marc Julien, Ressons-sur-Matz (60490) PC Locaux ZE58 1 034 m² 271 m² 2015/04/09

Répartition géographique des autorisations de SCI CABINET DU MATZ

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI CABINET DU MATZ

Sources des informations sur SCI CABINET DU MATZ

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI CABINET DU MATZ

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI CABINET DU MATZ ?
SCI CABINET DU MATZ est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI CABINET DU MATZ ?
Le profil de SCI CABINET DU MATZ recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI CABINET DU MATZ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI CABINET DU MATZ concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI CABINET DU MATZ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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