Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bois Des Chataigniers, Champagne (17620) | PA | OC320, OC321 | 29 267 m² | 2013/03/25 |
SCI BRIPARC - Permis d'aménager
Active
752934851
Société civile immobilière
Créée le 06/07/2012
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI BRIPARC
SCI BRIPARC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Champagne.
Profil et organisation
SCI BRIPARC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 82800 à Vaïssac.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI BRIPARC
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/07/2012
Siège social
Permis d'aménager de SCI BRIPARC
Activité d’urbanisme de SCI BRIPARC
SCI BRIPARC compte 1 autorisation recensée sur la période 25/03/2013 - 25/03/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI BRIPARC, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/03/2013 - 25/03/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI BRIPARC
1 autorisation sur la période 25/03/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Champagne.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI BRIPARC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI BRIPARC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ARCHER
SIREN 487900672
Même département de siège
14 autorisations
13 PC
1 PD
LOCABITAT
SIREN 525355434
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
SCI BP 96
SIREN 410354419
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
MATMA
SIREN 799266978
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PD
FREGUYJEAN
SIREN 922126594
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE C2 DEVELOPPEMENT
SIREN 490656857
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
Sources des informations sur SCI BRIPARC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI BRIPARC
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI BRIPARC ?
SCI BRIPARC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI BRIPARC ?
Le profil de SCI BRIPARC recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI BRIPARC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI BRIPARC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI BRIPARC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable