SCI B.P.F.2003 - Permis de construire et DP

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449203116 Société civile immobilière Créée le 06/06/2003

Présentation détaillée de SCI B.P.F.2003

SCI B.P.F.2003 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sathonay-Village.

Profil et organisation

SCI B.P.F.2003 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69580 à Sathonay-Village.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI B.P.F.2003
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/06/2003

Siège social

Permis de construire et DP de SCI B.P.F.2003

Activité d’urbanisme de SCI B.P.F.2003

SCI B.P.F.2003 compte 1 autorisation recensée sur la période 13/05/2016 - 13/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI B.P.F.2003, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/05/2016 - 13/05/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI B.P.F.2003

1 autorisation sur la période 13/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Sathonay-Village.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI B.P.F.2003 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI B.P.F.2003

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI B.P.F.2003

Sources des informations sur SCI B.P.F.2003

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI B.P.F.2003

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI B.P.F.2003 ?
SCI B.P.F.2003 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI B.P.F.2003 ?
Le profil de SCI B.P.F.2003 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI B.P.F.2003 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI B.P.F.2003 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI B.P.F.2003 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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