SCI BOUFFEMONT DOMAINES - Permis de construire et DP

Cessée
810457630 Société civile immobilière de construction-vente GE Créée le 06/03/2015

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI BOUFFEMONT DOMAINES

SCI BOUFFEMONT DOMAINES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bouffémont.

Profil et organisation

SCI BOUFFEMONT DOMAINES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59110 à LA MADELEINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI BOUFFEMONT DOMAINES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
06/03/2015
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de SCI BOUFFEMONT DOMAINES

Activité d’urbanisme de SCI BOUFFEMONT DOMAINES

SCI BOUFFEMONT DOMAINES compte 2 autorisations recensées sur la période 17/04/2015 - 29/09/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI BOUFFEMONT DOMAINES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/04/2015 - 29/09/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI BOUFFEMONT DOMAINES

2 autorisations sur la période 17/04/2015 - 29/09/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Bouffémont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BOUFFEMONT DOMAINES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue François Mitterrand, Bouffémont (95570) PC Logement AI37, AI39 41 015 m² 12 639 m² 2015/09/29
Le Tumultu, Bouffémont (95570) PC Locaux AI41 2 298 m² 40 m² 2015/04/17

Répartition géographique des autorisations de SCI BOUFFEMONT DOMAINES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI BOUFFEMONT DOMAINES

Sources des informations sur SCI BOUFFEMONT DOMAINES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI BOUFFEMONT DOMAINES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI BOUFFEMONT DOMAINES ?
SCI BOUFFEMONT DOMAINES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI BOUFFEMONT DOMAINES ?
Le profil de SCI BOUFFEMONT DOMAINES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI BOUFFEMONT DOMAINES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI BOUFFEMONT DOMAINES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI BOUFFEMONT DOMAINES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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