SCI BILL & SO - Permis de construire et DP

Cessée
489047167 Société civile immobilière Créée le 01/03/2006

Présentation détaillée de SCI BILL & SO

SCI BILL & SO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Chambon-sur-Lignon.

Profil et organisation

SCI BILL & SO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 07320 à Saint-Agrève.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI BILL & SO
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/03/2006

Siège social

Permis de construire et DP de SCI BILL & SO

Activité d’urbanisme de SCI BILL & SO

SCI BILL & SO compte 1 autorisation recensée sur la période 04/12/2015 - 04/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI BILL & SO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/12/2015 - 04/12/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI BILL & SO

1 autorisation sur la période 04/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement au Chambon-sur-Lignon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BILL & SO dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI BILL & SO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI BILL & SO

Sources des informations sur SCI BILL & SO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI BILL & SO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI BILL & SO ?
SCI BILL & SO est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI BILL & SO ?
Le profil de SCI BILL & SO recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI BILL & SO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI BILL & SO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI BILL & SO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides