Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 30 Rue De La Grange, Ars-en-Ré (17590) | PD | AC1626 | 304 m² | 2021/11/03 |
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
SCI BERNACHES EN RE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ars-en-Ré.
SCI BERNACHES EN RE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 17111 à Loix.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI BERNACHES EN RE compte 1 autorisation recensée sur la période 03/11/2021 - 03/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI BERNACHES EN RE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 03/11/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Ars-en-Ré.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 30 Rue De La Grange, Ars-en-Ré (17590) | PD | AC1626 | 304 m² | 2021/11/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.