SCI BERAL - Permis de construire et DP

Active
379318058 Société civile immobilière Créée le 01/09/1990

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI BERAL

SCI BERAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Béligneux.

Profil et organisation

SCI BERAL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01320 à Crans.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI BERAL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
01/09/1990

Siège social

Permis de construire et DP de SCI BERAL

Activité d’urbanisme de SCI BERAL

SCI BERAL compte 1 autorisation recensée sur la période 22/03/2018 - 22/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI BERAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/03/2018 - 22/03/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI BERAL

1 autorisation sur la période 22/03/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Béligneux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BERAL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI BERAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI BERAL

Sources des informations sur SCI BERAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI BERAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI BERAL ?
SCI BERAL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI BERAL ?
Le profil de SCI BERAL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI BERAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI BERAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI BERAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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