SCI BEMA - Permis de construire et DP

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344273586 Société civile immobilière Créée le 22/03/1988

Présentation détaillée de SCI BEMA

SCI BEMA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaune.

Profil et organisation

SCI BEMA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 21200 à BEAUNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI BEMA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
22/03/1988

Siège social

Permis de construire et DP de SCI BEMA

Activité d’urbanisme de SCI BEMA

SCI BEMA compte 2 autorisations recensées sur la période 19/08/2013 - 18/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI BEMA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/08/2013 - 18/10/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI BEMA

2 autorisations sur la période 19/08/2013 - 18/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Beaune.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BEMA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Pl Ziem, Beaune (21200) DP Mixte AC547 400 m² 343 m² 2021/10/18
15 Rue Carnot, Beaune (21200) DP Logement AC547 400 m² 90 m² 2013/08/19

Répartition géographique des autorisations de SCI BEMA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI BEMA

Sources des informations sur SCI BEMA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI BEMA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI BEMA ?
SCI BEMA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI BEMA ?
Le profil de SCI BEMA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI BEMA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI BEMA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI BEMA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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