2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
4
SCI BELLUNE est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Niort.
SCI BELLUNE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 79000 à Niort.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI BELLUNE compte 12 autorisations recensées sur la période 04/06/2013 - 04/08/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI BELLUNE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 26/03/2014 - 04/08/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Niort. Ce type représente 58 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BELLUNE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 37 Rue De Bellune, Niort (79000) | PC Locaux | CR82, CR93 | 573 m² | 8 955 m² | 2014/03/26 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 23/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Niort. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 110 Rue De Bellune, Niort (79000) | PA | CR183, CR348 | 2 144 m² | 2014/06/23 |
4 autorisations sur la période 04/06/2013 - 22/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Niort. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 120 Avenu De Paris, Niort (79000) | PD | CR312 | 200 m² | 2022/08/22 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 108-1 Avenu De Paris, Niort (79000) | PD | CR79, CR82 | 21 423 m² | 2017/02/03 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 110B Rue De Bellune, Niort (79000) | PD | CR183, CR348 | 2 144 m² | 2014/05/06 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 37 Rue De Bellune, Niort (79000) | PD | CR82, CR93 | 573 m² | 2013/06/04 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
