SCI BCS AVENIR - Permis de construire et DP

Active
791169022 Autre société civile Créée le 10/01/2013

Infos clés

Présentation détaillée de SCI BCS AVENIR

SCI BCS AVENIR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belley.

Profil et organisation

SCI BCS AVENIR est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 01300 à BELLEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI BCS AVENIR
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
10/01/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCI BCS AVENIR

Activité d’urbanisme de SCI BCS AVENIR

SCI BCS AVENIR compte 2 autorisations recensées sur la période 08/06/2015 - 16/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI BCS AVENIR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/06/2015 - 16/03/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI BCS AVENIR

2 autorisations sur la période 08/06/2015 - 16/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Belley.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BCS AVENIR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
372 Rue Denis Papin Zi Coron, Belley (01300) PC Locaux 0A2121, 0A2123 1 277 m² 110 m² 2021/03/16
En Chirol - Zi De Coron, Belley (01300) PC Locaux 0A2090, 0A2094 1 500 m² 235 m² 2015/06/08

Répartition géographique des autorisations de SCI BCS AVENIR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI BCS AVENIR

Sources des informations sur SCI BCS AVENIR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI BCS AVENIR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI BCS AVENIR ?
SCI BCS AVENIR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI BCS AVENIR ?
Le profil de SCI BCS AVENIR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI BCS AVENIR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI BCS AVENIR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI BCS AVENIR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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