Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 32 Grande Rue, Oyrières (70600) | PD | AC56 | 1 533 m² | 2024/10/09 |
SCI BATI OZER 70 - Permis de démolir
Active
910645308
Société civile immobilière
Créée le 01/01/2022
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI BATI OZER 70
SCI BATI OZER 70 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oyrières.
Profil et organisation
SCI BATI OZER 70 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 70100 à Gray.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI BATI OZER 70
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2022
Siège social
Permis de démolir de SCI BATI OZER 70
Activité d’urbanisme de SCI BATI OZER 70
SCI BATI OZER 70 compte 1 autorisation recensée sur la période 09/10/2024 - 09/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI BATI OZER 70, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
09/10/2024 - 09/10/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI BATI OZER 70
1 autorisation sur la période 09/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Oyrières.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI BATI OZER 70
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI BATI OZER 70
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI CHARMOILLE
SIREN 525169918
Même département de siège
7 autorisations
5 PC
2 PA
SCI DU CHATELOT
SIREN 327193702
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCI MAUFFREY
SIREN 411834203
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCI LA CLE DES CHAMPS
SIREN 413365941
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PD
SCI GMI LES CLOYES
SIREN 452045198
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
S.C.I. NEMAS-LUMIERES
SIREN 501080022
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur SCI BATI OZER 70
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI BATI OZER 70
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI BATI OZER 70 ?
SCI BATI OZER 70 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI BATI OZER 70 ?
Le profil de SCI BATI OZER 70 recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI BATI OZER 70 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI BATI OZER 70 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI BATI OZER 70 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable