SCI BATHISEPT - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI BATHISEPT
SCI BATHISEPT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Dieulouard.
Profil et organisation
SCI BATHISEPT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 54380 à GEZONCOURT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI BATHISEPT
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 08/01/1993
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI BATHISEPT
Activité d’urbanisme de SCI BATHISEPT
SCI BATHISEPT compte 3 autorisations recensées sur la période 08/02/2018 - 17/09/2021, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI BATHISEPT, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI BATHISEPT
2 autorisations sur la période 08/02/2018 - 17/09/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Dieulouard. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BATHISEPT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Petite Suisse, Griscourt (54380) | PC Logement | AA15, AA16 | 2 540 m² | 302 m² | 2021/09/17 |
| Rue Du Stade, Dieulouard (54380) | PC Locaux | AA584, AA600 | 348 m² | 74 m² | 2018/02/08 |
Permis de démolir de SCI BATHISEPT
1 autorisation sur la période 13/03/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Pompey. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 17 Rue Des Capucines, Pompey (54340) | PD | AH191 | 674 m² | 2019/03/13 |
Répartition géographique des autorisations de SCI BATHISEPT
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI BATHISEPT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI BATHISEPT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.