SCI BATAILLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI BATAILLE
SCI BATAILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Besançon.
Profil et organisation
SCI BATAILLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 39700 à DAMPIERRE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI BATAILLE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/03/1988
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI BATAILLE
Activité d’urbanisme de SCI BATAILLE
SCI BATAILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/01/2018 - 23/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI BATAILLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI BATAILLE
1 autorisation sur la période 12/01/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Besançon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BATAILLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 C Che Des Chevanney, Besançon (25000) | PC Logement | IM120, IM325 | 3 816 m² | 111 m² | 2018/01/12 |
Permis d'aménager de SCI BATAILLE
1 autorisation sur la période 23/04/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Besançon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 11 Chemin Des Chevanney, Besançon (25000) | PA | IM120 | 653 m² | 2018/04/23 |
Répartition géographique des autorisations de SCI BATAILLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI BATAILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI BATAILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.