SCI BAC DL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
798979514 Société civile immobilière Créée le 13/11/2013

Infos clés

Siège

Loire (42)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCI BAC DL

SCI BAC DL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Andrézieux-Bouthéon.

Profil et organisation

SCI BAC DL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42170 à SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI BAC DL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/11/2013

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI BAC DL

Activité d’urbanisme de SCI BAC DL

SCI BAC DL compte 2 autorisations recensées sur la période 09/10/2017 - 16/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI BAC DL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/10/2017 - 16/09/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI BAC DL

1 autorisation sur la période 09/10/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Andrézieux-Bouthéon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BAC DL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Imp St Exupery, Andrézieux-Bouthéon (42160) PC Locaux AL140, AL143 3 934 m² 1 083 m² 2017/10/09

Permis de démolir de SCI BAC DL

1 autorisation sur la période 16/09/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Andrézieux-Bouthéon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
2 Impasse St Exupery, Andrézieux-Bouthéon (42160) PD AL60 340 m² 2020/09/16

Répartition géographique des autorisations de SCI BAC DL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI BAC DL

Sources des informations sur SCI BAC DL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI BAC DL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI BAC DL ?
SCI BAC DL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI BAC DL ?
Le profil de SCI BAC DL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI BAC DL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI BAC DL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI BAC DL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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