SCI ARTEMA - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCI ARTEMA
SCI ARTEMA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pons.
Profil et organisation
SCI ARTEMA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 17800 à PONS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI ARTEMA
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/2014
Siège social
Permis de construire et DP de SCI ARTEMA
Activité d’urbanisme de SCI ARTEMA
SCI ARTEMA compte 2 autorisations recensées sur la période 08/05/2014 - 25/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI ARTEMA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI ARTEMA
2 autorisations sur la période 08/05/2014 - 25/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Pons.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ARTEMA dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zi Le Chail, Pons (17800) | PC Locaux | AD598, AD613 | 8 263 m² | 1 722 m² | 2022/05/25 |
| Le Chail, Pons (17800) | DP Locaux | AD701 | 5 840 m² | 3 m² | 2014/05/08 |
Répartition géographique des autorisations de SCI ARTEMA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI ARTEMA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI ARTEMA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.