Autorisations en 2018
1 autorisation en 2018.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| 129 Rd 686 Lieu-Dit ""Croix Fleurie"", Arnas (69400) | PC Logement | AI8, AI121 | 1 168 m² | 1 279 m² | 2018/09/04 |
SCI ARNAS-CROIX FLEURIE - Permis de construire et DP
Cessée
842713232
Société civile immobilière de construction-vente
PME
Créée le 25/09/2018
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de SCI ARNAS-CROIX FLEURIE
SCI ARNAS-CROIX FLEURIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arnas.
Profil et organisation
SCI ARNAS-CROIX FLEURIE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69380 à Lissieu.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI ARNAS-CROIX FLEURIE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 25/09/2018
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de SCI ARNAS-CROIX FLEURIE
Activité d’urbanisme de SCI ARNAS-CROIX FLEURIE
SCI ARNAS-CROIX FLEURIE compte 1 autorisation recensée sur la période 04/09/2018 - 04/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI ARNAS-CROIX FLEURIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
04/09/2018 - 04/09/2018
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SCI ARNAS-CROIX FLEURIE
1 autorisation sur la période 04/09/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Arnas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ARNAS-CROIX FLEURIE dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI ARNAS-CROIX FLEURIE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI ARNAS-CROIX FLEURIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONCIERE SOLIDAIRE MONSENIOR
SIREN 920394798
Même secteur et même département
58 autorisations
57 PC
1 PD
SAONE AZERGUES
SIREN 305176992
Même secteur et même département
48 autorisations
46 PC
2 PD
CONSEIL FONCIER INVESTISSEMENT
SIREN 400508230
Même secteur et même département
47 autorisations
47 PC
CMC PROMOTION
SIREN 353136047
Même secteur et même département
35 autorisations
32 PC
1 PA
2 PD
LOGIR
SIREN 892740291
Même secteur et même département
32 autorisations
29 PC
2 PA
1 PD
SNC LE CLOS PONCELET
SIREN 750616369
Même secteur et même département
29 autorisations
29 PC
Sources des informations sur SCI ARNAS-CROIX FLEURIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI ARNAS-CROIX FLEURIE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ARNAS-CROIX FLEURIE ?
SCI ARNAS-CROIX FLEURIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ARNAS-CROIX FLEURIE ?
Le profil de SCI ARNAS-CROIX FLEURIE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ARNAS-CROIX FLEURIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ARNAS-CROIX FLEURIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ARNAS-CROIX FLEURIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable