SCI ARISTIDE BRIAND, STE EN LIQUIDATION - Permis d'aménager

Cessée
383063724 Société civile immobilière Créée le 30/08/1991

Chiffres clés

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de SCI ARISTIDE BRIAND, STE EN LIQUIDATION

SCI ARISTIDE BRIAND, STE EN LIQUIDATION est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arcisses.

Profil et organisation

SCI ARISTIDE BRIAND, STE EN LIQUIDATION est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 35133 LECOUSSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI ARISTIDE BRIAND, STE EN LIQUIDATION
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
30/08/1991

Siège social

Permis d'aménager de SCI ARISTIDE BRIAND, STE EN LIQUIDATION

Activité d’urbanisme de SCI ARISTIDE BRIAND, STE EN LIQUIDATION

SCI ARISTIDE BRIAND, STE EN LIQUIDATION compte 2 autorisations recensées sur la période 23/04/2013 - 20/03/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI ARISTIDE BRIAND, STE EN LIQUIDATION, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/04/2013 - 20/03/2014

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de SCI ARISTIDE BRIAND, STE EN LIQUIDATION

2 autorisations sur la période 23/04/2013 - 20/03/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Arcisses.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue De L Arcisse, Arcisses (28400) PA AC145, AC147 2014/03/20
Rue De L Arcisse, Arcisses (28400) PA AC150, AC149 2013/04/23

Répartition géographique des autorisations de SCI ARISTIDE BRIAND, STE EN LIQUIDATION

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI ARISTIDE BRIAND, STE EN LIQUIDATION

Sources des informations sur SCI ARISTIDE BRIAND, STE EN LIQUIDATION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI ARISTIDE BRIAND, STE EN LIQUIDATION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ARISTIDE BRIAND, STE EN LIQUIDATION ?
SCI ARISTIDE BRIAND, STE EN LIQUIDATION est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ARISTIDE BRIAND, STE EN LIQUIDATION ?
Le profil de SCI ARISTIDE BRIAND, STE EN LIQUIDATION recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ARISTIDE BRIAND, STE EN LIQUIDATION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ARISTIDE BRIAND, STE EN LIQUIDATION concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ARISTIDE BRIAND, STE EN LIQUIDATION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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