Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L Arcisse, Arcisses (28400) | PA | AC145, AC147 | — | 2014/03/20 |
SCI ARISTIDE BRIAND, STE EN LIQUIDATION - Permis d'aménager
Cessée
383063724
Société civile immobilière
Créée le 30/08/1991
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de SCI ARISTIDE BRIAND, STE EN LIQUIDATION
SCI ARISTIDE BRIAND, STE EN LIQUIDATION est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arcisses.
Profil et organisation
SCI ARISTIDE BRIAND, STE EN LIQUIDATION est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 35133 à Lécousse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI ARISTIDE BRIAND, STE EN LIQUIDATION
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/08/1991
Siège social
Permis d'aménager de SCI ARISTIDE BRIAND, STE EN LIQUIDATION
Activité d’urbanisme de SCI ARISTIDE BRIAND, STE EN LIQUIDATION
SCI ARISTIDE BRIAND, STE EN LIQUIDATION compte 2 autorisations recensées sur la période 23/04/2013 - 20/03/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI ARISTIDE BRIAND, STE EN LIQUIDATION, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
23/04/2013 - 20/03/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI ARISTIDE BRIAND, STE EN LIQUIDATION
2 autorisations sur la période 23/04/2013 - 20/03/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Arcisses.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L Arcisse, Arcisses (28400) | PA | AC150, AC149 | — | 2013/04/23 |
Répartition géographique des autorisations de SCI ARISTIDE BRIAND, STE EN LIQUIDATION
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI ARISTIDE BRIAND, STE EN LIQUIDATION
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LES LODGES DE KERLEVEN
SIREN 892266719
Même département de siège
23 autorisations
23 PC
SCI CRECHES AVENTURES
SIREN 843607177
Même département de siège
21 autorisations
21 PC
SCIPRO
SIREN 501117865
Même département de siège
15 autorisations
15 PC
SCI REA
SIREN 528344294
Même département de siège
14 autorisations
12 PC
1 PA
1 PD
S.C.I. IMMO VAL
SIREN 492028543
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
J P S
SIREN 337776637
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
Sources des informations sur SCI ARISTIDE BRIAND, STE EN LIQUIDATION
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI ARISTIDE BRIAND, STE EN LIQUIDATION
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ARISTIDE BRIAND, STE EN LIQUIDATION ?
SCI ARISTIDE BRIAND, STE EN LIQUIDATION est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ARISTIDE BRIAND, STE EN LIQUIDATION ?
Le profil de SCI ARISTIDE BRIAND, STE EN LIQUIDATION recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ARISTIDE BRIAND, STE EN LIQUIDATION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ARISTIDE BRIAND, STE EN LIQUIDATION concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ARISTIDE BRIAND, STE EN LIQUIDATION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable