SCI ARC EN CIEL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
449728906 Société civile immobilière Créée le 11/07/2003

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCI ARC EN CIEL

SCI ARC EN CIEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villemomble.

Profil et organisation

SCI ARC EN CIEL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 93250 à VILLEMOMBLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI ARC EN CIEL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
11/07/2003

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI ARC EN CIEL

Activité d’urbanisme de SCI ARC EN CIEL

SCI ARC EN CIEL compte 2 autorisations recensées sur la période 03/06/2016 - 16/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI ARC EN CIEL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/06/2016 - 16/08/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI ARC EN CIEL

1 autorisation sur la période 16/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Villemomble. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ARC EN CIEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
24 Avenue Du Rond Point, Villemomble (93250) PC Logement V111 477 m² 151 m² 2016/08/16

Permis de démolir de SCI ARC EN CIEL

1 autorisation sur la période 03/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Villemomble. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
24/26 Avenue Du Rond Point, Villemomble (93250) PD V111, V112 909 m² 2016/06/03

Répartition géographique des autorisations de SCI ARC EN CIEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI ARC EN CIEL

Sources des informations sur SCI ARC EN CIEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI ARC EN CIEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ARC EN CIEL ?
SCI ARC EN CIEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ARC EN CIEL ?
Le profil de SCI ARC EN CIEL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ARC EN CIEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ARC EN CIEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ARC EN CIEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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