SCI AQUA - Permis de construire et DP

Cessée
383335114 Société civile immobilière Créée le 13/09/1991

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI AQUA

SCI AQUA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cholet.

Profil et organisation

SCI AQUA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 49360 à TOUTLEMONDE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI AQUA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
13/09/1991

Siège social

Permis de construire et DP de SCI AQUA

Activité d’urbanisme de SCI AQUA

SCI AQUA compte 2 autorisations recensées sur la période 11/10/2016 - 20/06/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI AQUA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/10/2016 - 20/06/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI AQUA

2 autorisations sur la période 11/10/2016 - 20/06/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Cholet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI AQUA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
73 Rue Louis Pasteur, Cholet (49300) PC Logement AM524 370 m² 138 m² 2019/06/20
6 Route De Chanteloup, Toutlemonde (49360) DP Locaux AC154 3 015 m² 19 m² 2016/10/11

Répartition géographique des autorisations de SCI AQUA

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI AQUA

Sources des informations sur SCI AQUA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI AQUA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI AQUA ?
SCI AQUA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI AQUA ?
Le profil de SCI AQUA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI AQUA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI AQUA concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI AQUA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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