SCI ALMA - Permis de construire et DP

Cessée
799091582 Société civile immobilière Créée le 04/11/2013

Présentation détaillée de SCI ALMA

SCI ALMA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Annecy.

Profil et organisation

SCI ALMA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 74000 à Annecy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI ALMA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
04/11/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCI ALMA

Activité d’urbanisme de SCI ALMA

SCI ALMA compte 2 autorisations recensées sur la période 24/09/2013 - 21/10/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI ALMA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/09/2013 - 21/10/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI ALMA

2 autorisations sur la période 24/09/2013 - 21/10/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Annecy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ALMA dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

2 autorisations

1 à 2 sur 2 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI ALMA

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI ALMA

Sources des informations sur SCI ALMA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI ALMA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ALMA ?
SCI ALMA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ALMA ?
Le profil de SCI ALMA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ALMA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ALMA concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ALMA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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