SCI ALLEE DES BUISSONS - Permis de construire et DP

Active
439783176 Société civile immobilière PME Créée le 12/08/2001

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Eure (27)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI ALLEE DES BUISSONS

SCI ALLEE DES BUISSONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Conches-en-Ouche.

Profil et organisation

SCI ALLEE DES BUISSONS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 27130 à VERNEUIL D'AVRE ET D'ITON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI ALLEE DES BUISSONS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
12/08/2001
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI ALLEE DES BUISSONS

Activité d’urbanisme de SCI ALLEE DES BUISSONS

SCI ALLEE DES BUISSONS compte 2 autorisations recensées sur la période 27/06/2017 - 23/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI ALLEE DES BUISSONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/06/2017 - 23/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI ALLEE DES BUISSONS

2 autorisations sur la période 27/06/2017 - 23/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Conches-en-Ouche.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ALLEE DES BUISSONS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
"" La Mare Sensuelle"", Conches-en-Ouche (27190) PC Locaux AK124, AK135 8 369 m² 994 m² 2023/02/23
La Mare Sensuelle, Conches-en-Ouche (27190) PC Locaux AK182 2 708 m² 73 m² 2017/06/27

Répartition géographique des autorisations de SCI ALLEE DES BUISSONS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI ALLEE DES BUISSONS

Sources des informations sur SCI ALLEE DES BUISSONS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI ALLEE DES BUISSONS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ALLEE DES BUISSONS ?
SCI ALLEE DES BUISSONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ALLEE DES BUISSONS ?
Le profil de SCI ALLEE DES BUISSONS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ALLEE DES BUISSONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ALLEE DES BUISSONS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ALLEE DES BUISSONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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