2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
SCI A.C.M est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Victoret.
SCI A.C.M est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13290 à Aix-en-Provence.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI A.C.M compte 3 autorisations recensées sur la période 05/12/2013 - 16/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI A.C.M, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/12/2013 - 06/12/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Victoret. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI A.C.M dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| De La Cascade, Saint-Victoret (13730) | PC Locaux | AB418, AB362 | 8 030 m² | 746 m² | 2013/12/06 |
| De La Cascade, Saint-Victoret (13730) | PC Locaux | AB417 | 2 615 m² | 693 m² | 2013/12/05 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 16/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Victoret. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Zac De La Cascade, Saint-Victoret (13730) | PD | AB359, AB361 | — | 2026/03/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
