SCI ACLC - Permis de construire et DP

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877559930 Société civile immobilière Créée le 06/09/2019

Présentation détaillée de SCI ACLC

SCI ACLC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montréverd.

Profil et organisation

SCI ACLC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44120 à VERTOU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI ACLC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/09/2019

Siège social

Permis de construire et DP de SCI ACLC

Activité d’urbanisme de SCI ACLC

SCI ACLC compte 2 autorisations recensées sur la période 07/11/2019 - 26/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI ACLC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/11/2019 - 26/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI ACLC

2 autorisations sur la période 07/11/2019 - 26/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Montréverd.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ACLC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Impasse Des Quais, Montréverd (85260) PC Locaux ZE236 1 999 m² 215 m² 2024/03/26
Le Petit Saint Andre, Montréverd (85260) PC Locaux ZE228 2 430 m² 437 m² 2019/11/07

Répartition géographique des autorisations de SCI ACLC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI ACLC

Sources des informations sur SCI ACLC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI ACLC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ACLC ?
SCI ACLC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ACLC ?
Le profil de SCI ACLC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ACLC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ACLC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ACLC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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