2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
SCI A4S est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Les Thuiles.
SCI A4S est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 04850 à Jausiers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI A4S compte 2 autorisations recensées sur la période 09/03/2017 - 04/07/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI A4S, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 04/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Uvernet-Fours. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI A4S dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Voie Communale Les Molanes-Sud, Uvernet-Fours (04400) | PC Logement | AE34 | 6 476 m² | 319 m² | 2023/07/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 09/03/2017, répartie dans 1 commune, principalement aux Thuiles. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Les Thuiles (04400) | PA | AB38 | — | 2017/03/09 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
