SCI A3B - Permis de construire et DP

Cessée
481037844 Société civile immobilière Créée le 04/11/2004

Infos clés

Présentation détaillée de SCI A3B

SCI A3B est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gonesse.

Profil et organisation

SCI A3B est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 83230 à Bormes-les-Mimosas.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI A3B
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
04/11/2004

Siège social

Permis de construire et DP de SCI A3B

Activité d’urbanisme de SCI A3B

SCI A3B compte 1 autorisation recensée sur la période 16/05/2016 - 16/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI A3B, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/05/2016 - 16/05/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI A3B

1 autorisation sur la période 16/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Gonesse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI A3B dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Rue Des Cressonnieres, Gonesse (95500) PC Locaux AL37 2 720 m² 1 568 m² 2016/05/16

Répartition géographique des autorisations de SCI A3B

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI A3B

Sources des informations sur SCI A3B

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI A3B

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI A3B ?
SCI A3B est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI A3B ?
Le profil de SCI A3B recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI A3B apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI A3B concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI A3B signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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