2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
2
S.C.I. A12-A86 est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montigny-le-Bretonneux.
S.C.I. A12-A86 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 78990 à Élancourt.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
S.C.I. A12-A86 compte 3 autorisations recensées sur la période 23/01/2020 - 29/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour S.C.I. A12-A86, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 10/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Montigny-le-Bretonneux. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.C.I. A12-A86 dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Avenu Ampere, Montigny-le-Bretonneux (78180) | PC Locaux | BL13, BL14 | 12 944 m² | 8 128 m² | 2022/03/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 23/01/2020 - 29/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Montigny-le-Bretonneux. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Avenu Ampere, Montigny-le-Bretonneux (78180) | PD | BL24, BL64 | 19 539 m² | 2022/07/29 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Av Ampere, Montigny-le-Bretonneux (78180) | PD | BL11 | 5 000 m² | 2020/01/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
