SCI 4M - Permis de construire et DP

Active
378514483 Société civile immobilière Créée le 05/06/1990

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCI 4M

SCI 4M est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Susville.

Profil et organisation

SCI 4M est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38350 à SUSVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI 4M
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
05/06/1990

Siège social

Permis de construire et DP de SCI 4M

Activité d’urbanisme de SCI 4M

SCI 4M compte 3 autorisations recensées sur la période 18/01/2017 - 21/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI 4M, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

18/01/2017 - 21/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI 4M

3 autorisations sur la période 18/01/2017 - 21/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Susville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI 4M dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
215 Route Des Chauffeurs, Susville (38350) PC Locaux AD366, AD387 8 170 m² 208 m² 2026/01/21
215 Route Des Chauffeurs, Susville (38350) PC Locaux AD484, AD482 9 199 m² 3 544 m² 2026/01/06
Pont De La, Susville (38350) PC Locaux AD373 1 816 m² 212 m² 2017/01/18

Répartition géographique des autorisations de SCI 4M

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI 4M

Sources des informations sur SCI 4M

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI 4M

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI 4M ?
SCI 4M est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI 4M ?
Le profil de SCI 4M recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI 4M apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI 4M concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI 4M signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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