SCI 3C - Permis de construire et DP

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900999129 Société civile immobilière Créée le 09/06/2021

Présentation détaillée de SCI 3C

SCI 3C est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bajamont.

Profil et organisation

SCI 3C est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 47130 à MONTESQUIEU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI 3C
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/06/2021

Siège social

Permis de construire et DP de SCI 3C

Activité d’urbanisme de SCI 3C

SCI 3C compte 2 autorisations recensées sur la période 13/09/2021 - 22/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI 3C, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/09/2021 - 22/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI 3C

2 autorisations sur la période 13/09/2021 - 22/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bajamont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI 3C dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
331 Cote De La Belette, Bajamont (47480) PC Logement A1213, A1211 2 010 m² 121 m² 2023/09/22
331 Cote De La Belette, Bajamont (47480) PC Logement A1208, A1210 2 030 m² 81 m² 2021/09/13

Répartition géographique des autorisations de SCI 3C

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI 3C

Sources des informations sur SCI 3C

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI 3C

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI 3C ?
SCI 3C est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI 3C ?
Le profil de SCI 3C recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI 3C apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI 3C concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI 3C signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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