SCI 392 - Permis de construire et DP

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791742570 Société civile immobilière Créée le 21/02/2013

Présentation détaillée de SCI 392

SCI 392 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rillieux-la-Pape.

Profil et organisation

SCI 392 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69140 à Rillieux-la-Pape.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI 392
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
21/02/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCI 392

Activité d’urbanisme de SCI 392

SCI 392 compte 1 autorisation recensée sur la période 16/03/2026 - 16/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI 392, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/03/2026 - 16/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI 392

1 autorisation sur la période 16/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Rillieux-la-Pape.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI 392 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI 392

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI 392

Sources des informations sur SCI 392

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI 392

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI 392 ?
SCI 392 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI 392 ?
Le profil de SCI 392 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI 392 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI 392 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI 392 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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