SCI 2BMS - Permis de construire et DP

Active
807413562 Société civile immobilière Créée le 30/09/2014

Présentation détaillée de SCI 2BMS

SCI 2BMS est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Lapeyrouse-Fossat.

Profil et organisation

SCI 2BMS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31180 à ROUFFIAC-TOLOSAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI 2BMS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
30/09/2014

Siège social

Permis de construire et DP de SCI 2BMS

Activité d’urbanisme de SCI 2BMS

SCI 2BMS compte 10 autorisations recensées sur la période 27/02/2018 - 13/03/2026, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI 2BMS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

10

Période couverte

27/02/2018 - 13/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de SCI 2BMS

10 autorisations sur la période 27/02/2018 - 13/03/2026, réparties dans 6 communes, principalement à Lapeyrouse-Fossat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI 2BMS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue Du Chioula, L'Union (31240) DP Locaux AS245 510 m² 110 m² 2026/03/13
310 Zone Du Colombier, Montjoire (31380) PC Locaux AH326, AH361 406 m² 2021/12/10
Ch De Hollande Lot 1, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Logement AO6 1 169 m² 118 m² 2021/02/01
Lieu-Dit ""Benas"", Lapeyrouse-Fossat (31180) PC Logement A853 107 m² 2020/06/22
Benas, Lapeyrouse-Fossat (31180) PC Logement A853 3 419 m² 112 m² 2020/06/22
Ch De Rouquette, Lapeyrouse-Fossat (31180) PC Locaux A1049 223 m² 2020/03/18
Adresse Non Renseignée, Gragnague (31380) PC Locaux 407 m² 2018/08/02
Rue V Allee De La Crouzette, Garidech (31380) PC Logement B10, B529 1 377 m² 360 m² 2018/07/11
28 Route De Barranquet, Lapeyrouse-Fossat (31180) PC Locaux B3338, B3341 466 m² 2018/03/22
310 Zone Du Colombier Lieu-Dit ""Plaine Du Colombier"", Montjoire (31380) PC Mixte AH326, AH361 3 495 m² 349 m² 2018/02/27

Répartition géographique des autorisations de SCI 2BMS

Demandeurs comparables à SCI 2BMS

Sources des informations sur SCI 2BMS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI 2BMS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI 2BMS ?
SCI 2BMS est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI 2BMS ?
Le profil de SCI 2BMS recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI 2BMS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI 2BMS concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI 2BMS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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