SCI 1814 - Permis de construire et DP

Active
449410307 Société civile immobilière Créée le 17/07/2003

Présentation détaillée de SCI 1814

SCI 1814 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Santenay.

Profil et organisation

SCI 1814 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 21590 à Santenay.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI 1814
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
17/07/2003

Siège social

Permis de construire et DP de SCI 1814

Activité d’urbanisme de SCI 1814

SCI 1814 compte 1 autorisation recensée sur la période 13/08/2024 - 13/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI 1814, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/08/2024 - 13/08/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI 1814

1 autorisation sur la période 13/08/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Santenay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI 1814 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Cree, Santenay (21590) PC Logement AK116 58 m² 35 m² 2024/08/13

Répartition géographique des autorisations de SCI 1814

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI 1814

Sources des informations sur SCI 1814

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI 1814

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI 1814 ?
SCI 1814 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI 1814 ?
Le profil de SCI 1814 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI 1814 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI 1814 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI 1814 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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