SCI 15 RUE DES TILLEULS - Permis de construire et DP

Active
447922600 Autre société civile Créée le 11/02/2003

Infos clés

Présentation détaillée de SCI 15 RUE DES TILLEULS

SCI 15 RUE DES TILLEULS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Thilliers-en-Vexin.

Profil et organisation

SCI 15 RUE DES TILLEULS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 27420 aux Thilliers-en-Vexin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI 15 RUE DES TILLEULS
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
11/02/2003

Siège social

Permis de construire et DP de SCI 15 RUE DES TILLEULS

Activité d’urbanisme de SCI 15 RUE DES TILLEULS

SCI 15 RUE DES TILLEULS compte 1 autorisation recensée sur la période 26/11/2019 - 26/11/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI 15 RUE DES TILLEULS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/11/2019 - 26/11/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI 15 RUE DES TILLEULS

1 autorisation sur la période 26/11/2019, répartie dans 1 commune, principalement aux Thilliers-en-Vexin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI 15 RUE DES TILLEULS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
13 Rue Des Tilleuls, Les Thilliers-en-Vexin (27420) PC Locaux A230 1 205 m² 1 280 m² 2019/11/26

Répartition géographique des autorisations de SCI 15 RUE DES TILLEULS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI 15 RUE DES TILLEULS

Sources des informations sur SCI 15 RUE DES TILLEULS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI 15 RUE DES TILLEULS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI 15 RUE DES TILLEULS ?
SCI 15 RUE DES TILLEULS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI 15 RUE DES TILLEULS ?
Le profil de SCI 15 RUE DES TILLEULS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI 15 RUE DES TILLEULS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI 15 RUE DES TILLEULS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI 15 RUE DES TILLEULS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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